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Marques déposées par la société MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité
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EQUILIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUILIBRE
MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
96624502
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2006

Présentation de la marque EQUILIBRE

Déposée le 3 mai 1996 par la société MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité domicilié(e) 13, cours du Palais, 07002 PRIVAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 229 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE ARPICA - France.

La marque EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUILIBRE est expirée depuis le 3 mai 2006.

MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : HOSPITALINE


MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité) - 13, cours du Palais, 07002 PRIVAS CEDEX - France - SIREN 776229460


MUTUELLE ARPICA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

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